Le Bureau communautaire

Les membres du Bureau

Organe exécutif

Les membres du Bureau sont élus au sein du Conseil communautaire par l'ensemble des conseillers.
Il est composé par :

le Président

  • Il prépare et exécute les délibérations du Conseil communautaire.
  • Il est le chef des services de l'Agglomération : par arrêté, il procède aux nominations, avancements, mutations, etc. du personnel.
  • Il est l'ordonnateur des dépenses de l'EPCI.
  • Il peut avoir, par délégation du Conseil communautaire, certaines attributions complémentaires : il prend alors des décisions "par délégation".

+
10 vice-présidents

  • Ils peuvent recevoir des délégations de fonctions du Président, mais ils agissent toujours sous "sa surveillance et sa responsabilité".
  • Ils peuvent recevoir délégation d'une partie des attributions du Conseil communautaire.

+
9 autres membres

  • Ils peuvent recevoir des délégations de fonctions du Président.

Le Conseil communautaire

Les membres du Conseil

Organe délibérant

Le Conseil communautaire est composé de conseillers communautaires élus issus des 33 communes membres de la CARA.
Il comprend 85 conseillers :

63 conseillers titulaires
+
22 conseillers suppléants

Chaque commune est assurée de disposer d'au moins un siège.

Aucune commune ne peut prétendre à plus de la moitié des sièges du Conseil communautaire.

Un conseiller suppléant ne peut siéger au sein du Conseil communautaire qu'en l'absence du conseiller titulaire qu'il représente.

  • Le Conseil communautaire est chargé de l'administration de la CARA : pour ce faire, il prend des délibérations.
  • Il se réunit une fois par mois sur convocation du Président : les convocations sont adressées, au moins cinq jours francs avant la date de la réunion, au domicile de chaque délégué avec l'ordre du jour et une note de synthèse sur chacune des questions prévues (projets de délibérations).
  • Les ordres du jour des séances sont fixés par le Président.

Les commissions

Avant d'être soumis au Bureau, chaque projet de délibération est au préalable préparé par la commission compétente.

  1. Finances
  2. Développement économique
  3. Schéma de cohérence territoriale (S.C.o.T)
  4. Activités de pleine nature
  5. Transports et mobilité
  6. Urbanisme et habitat
  7. Cycle de l'eau
  8. Politique de la ville
  9. Collecte et prévention des déchets
  10. Développement durable - Énergies
  11. Culture et patrimoine
  12. Systèmes d'information et aménagement numérique
  13. Grands projets et bâtiments communautaires

conseil communautaire

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Vendredi 25 septembre

9h00 - Salle Jean Riondet
Siège de la CARA